Politique de confidentialité

Adrian David Gallery, exploitée par Hans Fonteyne, respecte la vie privée des visiteurs de son site web, en particulier les droits des visiteurs en ce qui concerne le traitement automatisé des données à caractère personnel. Dans un souci de transparence totale envers nos clients, nous avons dès lors formulé et mis en œuvre une politique relative à ces traitements eux-mêmes, à leur finalité ainsi qu’aux possibilités pour les personnes concernées d’exercer au mieux leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données à caractère personnel, vous pouvez consulter le site web de l’Autorité de protection des données : https://www.autoriteprotectiondonnees.be

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En poursuivant votre visite de ce site web, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes.

La version actuelle de la déclaration de confidentialité disponible sur le site web est la seule version applicable pendant toute la durée de votre visite du site web, jusqu’à ce qu’une nouvelle version remplace la version actuelle.

Article 1 - Dispositions légales

Site web (ci-après également « le site web ») : Adrian David Gallery (galerieadriandavid.com)

Responsable du traitement des données à caractère personnel (ci-après également : « l’exploitant ») : Hans Fonteyne, agissant sous le nom d’Adrian David Gallery, établi Kustlaan 335, 8300 Knokke-Heist, Belgique, numéro d’entreprise / TVA : BE 0518.590.803.

Article 2 - Accès au site web

L’accès au site web et son utilisation sont strictement personnels. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site web, ni les données et informations qui y sont fournies, à des fins commerciales, politiques ou publicitaires, ni pour quelque offre commerciale que ce soit, et en particulier à ne pas les utiliser pour des sollicitations électroniques non désirées.

Article 3 - Le contenu du site web

L’ensemble des marques, images, textes, commentaires, illustrations, images (animées), séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications techniques pouvant être utilisées pour faire fonctionner le site web et, plus généralement, tous les éléments utilisés sur ce site, sont protégés par la loi au titre des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, répétition, utilisation ou modification, de quelque manière que ce soit, de tout ou partie de ceux-ci, y compris des applications techniques, sans l’autorisation écrite préalable du responsable, est strictement interdite. Le fait que l’exploitant n’agisse pas immédiatement contre une quelconque infraction ne peut être interprété comme une autorisation tacite ni comme une renonciation à des poursuites judiciaires.

Article 4 - La gestion du site web

Pour la bonne gestion du site web, l’exploitant peut à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès de certaines catégories de visiteurs à tout ou partie du site web
  • supprimer toute information susceptible de perturber le fonctionnement du site web ou contraire à la législation nationale ou internationale ou aux règles de la nétiquette
  • rendre le site web temporairement indisponible afin de pouvoir procéder à des mises à jour

Article 5 - Responsabilités

L’exploitant n’est en aucun cas responsable des défaillances, pannes, difficultés ou interruptions du fonctionnement du site web ayant pour effet de rendre inaccessible le site web ou l’une de ses fonctionnalités. La manière dont vous vous connectez au site web relève de votre propre responsabilité. Il vous appartient de prendre vous-même toutes les mesures appropriées pour protéger votre équipement et vos données, notamment contre les attaques de virus sur internet. Vous êtes en outre vous-même responsable des sites web et des données que vous consultez sur internet.

L’exploitant ne peut être tenu responsable des procédures judiciaires engagées à votre encontre :

  • en raison de l’utilisation du site web ou de services accessibles via internet
  • en raison de la violation des conditions de la présente déclaration de confidentialité

L’exploitant n’est pas responsable des dommages que vous-même, des tiers ou votre équipement pourriez subir à la suite de votre connexion au site web ou de son utilisation. Vous vous abstiendrez de toute action à l’encontre de l’exploitant à ce titre.

Si l’exploitant se trouve impliqué dans un litige du fait de votre utilisation de ce site web, il est en droit de vous réclamer réparation de l’ensemble des dommages qu’il subit et subira en conséquence.

Article 6 - La collecte des données

Vos données sont collectées par Hans Fonteyne (Adrian David Gallery). Par données à caractère personnel, on entend : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée identifiable une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les données à caractère personnel collectées sur le site web sont principalement utilisées par l’exploitant pour entretenir des relations avec vous et, le cas échéant, pour traiter vos commandes.

Article 7 - Vos droits concernant vos données

En vertu de l’article 13, paragraphe 2, point b) du RGPD, toute personne a le droit d’accéder à ses données à caractère personnel, de les faire rectifier ou effacer, ou d’obtenir la limitation du traitement la concernant, ainsi que le droit de s’opposer au traitement et le droit à la portabilité des données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse contact@adriandavidgallery.com.

Toute demande en ce sens doit être accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité valable, revêtue de votre signature, et mentionner l’adresse à laquelle vous pouvez être contacté(e). Vous recevrez une réponse à votre demande dans un délai d’un mois à compter de son introduction. En fonction de la complexité et du nombre de demandes, ce délai peut, si nécessaire, être prolongé de deux mois.

Article 8 - Traitement des données à caractère personnel

En cas de violation d’une quelconque disposition légale ou réglementaire dont le visiteur est soupçonné et pour laquelle les autorités ont besoin de données à caractère personnel collectées par l’exploitant, ces données leur seront communiquées sur demande expresse et motivée de ces autorités, après quoi ces données à caractère personnel ne relèveront dès lors plus de la protection prévue par les dispositions de la présente déclaration de confidentialité.

Si certaines informations sont nécessaires pour accéder à certaines fonctionnalités du site web, le responsable indiquera le caractère obligatoire de ces informations au moment où les données sont demandées.

Article 9 - Offres commerciales

Vous pouvez recevoir des offres commerciales de l’exploitant. Si vous ne souhaitez pas (ou plus) les recevoir, envoyez un e-mail à l’adresse suivante : contact@adriandavidgallery.com.

Si, au cours de votre visite du site web, vous rencontrez des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de les collecter ou d’en faire toute autre utilisation non autorisée, ainsi que de tout acte constituant une atteinte à la vie privée de la ou des personne(s) concernée(s). L’exploitant n’est en aucun cas responsable dans les situations susmentionnées.

Article 10 - Durée de conservation des données

Les données collectées par l’exploitant du site web sont utilisées et conservées pendant la durée fixée par la loi.

Article 11 - Cookies

L’utilisation de cookies

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Article 12 - Matériel visuel et produits proposés

Aucun droit ne peut être tiré du matériel visuel accompagnant les produits proposés sur le site web.

Article 13 - Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Le tribunal du lieu d’établissement de l’exploitant est exclusivement compétent pour tout litige éventuel relatif aux présentes conditions, sauf lorsqu’une exception légale s’applique.

Article 14 - Contact

Pour toute question, toute information sur les œuvres d’art ou toute information sur le site web lui-même, vous pouvez vous adresser à : contact@adriandavidgallery.com.

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